Djeneba ZOUZOU Sophrologue
Conditions Générales de Vente de Prestations de Services de Sophrologie
Article 1: Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Djénéba ZOUZOU,sophrologue et toute personne physique ou morale souhaitant bénéficier de ses prestations de services. L’acquisition d’un service à la personne implique une acceptation sans réserve par le ou les particulier(s) des présentes conditions de vente. Ces conditions de ventes prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agrées par Djénéba ZOUZOU. Djénéba ZOUZOU se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la séance.
Article 2: Prestations et Services
La sophrologue propose des séances de sophrologie en présentiel, à domicile ou en ligne. Les séances sont personnalisées en fonction des besoins du client. Les présentes conditions générales de vente s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des prestations proposées par Djénéba ZOUZOU, Sophrologue. Les services individuels et collectifs suivants sont proposés :
  • Séances individuelles et de groupes pour particuliers
  • Ateliers de sophrologie pour adultes
  • Séances individuelles et de groupes pour les entreprises, collectivités, établissements scolaires publics ou privés.
Article 3: Prise de rendez-vous
Les rendez-vous peuvent être pris via le site https://www.shsophrologie.com/booking, par téléphone: 336 64 63 64 09. Toute prise de rendez-vous implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV. Pour réserver une ou plusieurs prestations, le client doit obligatoirement suivre le processus de réservation suivant :
  • Choix de la prestation et acceptation du prix
  • Choix de la date et de l’heure
  • Remplir le formulaire de réservation
Article 4: Tarifs et Paiements
Les tarifs des prestations sont indiqués sur le site internet https://www.shsophrologie.com/seances. et peuvent être modifiés à tout moment. Les prix applicables au client au jour de la conclusion du contrat sont ceux en vigueur affichés sur le site internet de réservation du prestataire ou dans ses locaux. Les prix sont des prix par principe exprimés hors taxes et frais. Lorsque des taxes et/ou frais s’appliquent, le prestataire les communique au client et ils sont alors facturés en plus. A défaut d’information sur des taxes et/ou frais, les prix indiqués sont réputés être exprimés toutes taxes et frais inclus. Le Client est informé que les prix des Prestations ne sont aucunement remboursés par la sécurité sociale. Toutefois, le Client peut se renseigner auprès de sa Complémentaire Santé car de nombreuses complémentaires participent fréquemment aux frais de séances de Sophrologie. La facture servira alors de justificatif.
Les conditions et moyens de paiement diffèrent selon le mode de conclusion du Contrat :
  • en cabinet ou à domicile le jour de la prestation : espèces, carte bancaire, chèques (l’encaissement est effectué à réception du chèque).
  • en téléconsultation lors de la réservation : paiement en ligne.

Une facture acquittée de votre consultation du jour vous sera adresser par mail dans un délai de 48 heures.

Pour le contrat conclu à distance : au moment de la demande de réservation, le client est informé qu’il a une obligation de paiement pour valider sa commande.

Pour le contrat conclu hors établissement (Entreprises et collectivités) : conformément à l’article L.221-10 du Code de la consommation, le Client est invité à attendre l’expiration d’un délai de 7 jours à compter de la conclusion du contrat avant de régler au Prestataire le prix des Prestations de services.

Chaque paiement donnera lieu à l’établissement et la remise préalable d’une facture au Client. Toute somme non payée dans ces délais se verra appliquer un taux d’intérêt égal au taux d’intérêt légal au titre de pénalité de retard. Par ailleurs, lorsque des frais de recouvrement sont exposés le Sophrologue peut demander une indemnisation complémentaire, sur justification.

Article 5: Annulation et Report de Séance
Toute annulation ou report de séance doit être signalé au moins 48 heures à l'avance. En cas de non-respect de ce délai, la séance sera due. Un SMS de rappel sera envoyé par Djénéba ZOUZOU 48 heures avant la date de rendez-vous convenue, précisant que tout rendez-vous annulé ou reporté dans un délai inférieur à 48 heures sera facturé. En cas d’impossibilité de se rendre au rendez-vous pris, le Client est invité à annuler ou reporter le rendez-vous au plus tard 48 heures avant via le mail de confirmation de la réservation. Sous réserve de l’application des dispositions relatives au droit de rétractation pour les contrats conclus à distance et hors établissement, toute annulation de Prestations de services par le Client après signature du Contrat ne sera prise en compte que si celle-ci a été faite par écrit au Prestataire, au plus tard 48 heures avant la date prévue. En cas d’annulation après ce délai, le Client est informé que les sommes réglées d’avance ne seront pas remboursées. Djénéba ZOUZOU se réserve par ailleurs le droit d’annuler, suspendre ou d’interrompre des prestations de services s’il constate après signature du Contrat, que lesdites Prestations sont manifestement incompatibles et/ou inadaptées à la situation personnelle du Client. Dans ce cas, Djénéba ZOUZOU s’engage à rembourser au client les sommes versées au prorata des prestations déjà réalisées.
Article 6: Responsabilité
La sophrologue s'engage à fournir des prestations de qualité, mais ne peut être tenu responsable des résultats obtenus. Les séances de sophrologie ne se substituent pas à un traitement médical. Dans le cadre des séances en ligne de sophrologie, Djénéba ZOUZOU, n’est tenue que par une obligation de moyens ; sa responsabilité ne pourra en aucun cas être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires. Le Client est entièrement responsable de l’adéquation des caractéristiques techniques et physiques de sa liaison internet, de son matériel informatique, pour que celles-ci rendent possibles la séance de sophrologie en ligne. Le Client doit donc posséder une webcam correctement configurée et une liaison internet au débit suffisant pour permettre un échange à distance par l’intermédiaire du logiciel choisi. De même le Client est responsable de l’installation du logiciel choisi sur son ordinateur, et ce, de façon préalable aux séances. Le Client devra vérifier le bon fonctionnement du logiciel choisi sur son ordinateur, en amont des séances de sophrologie en ligne. Djénéba ZOUZOU ne pourra en aucun cas être tenu responsable si une séance programmée ne pouvait avoir lieu ou était interrompue en raison de l’insuffisance ou de la non-adéquation du matériel informatique ou de la liaison internet du Client.
Article 7: Confidentialité
La sophrologue s'engage à respecter la confidentialité des informations échangées avec le client. Djénéba ZOUZOU est membre actif de la Chambre Syndicale de la Sophrologie et respecte entièrement le code de déontologie des sophrologues consultable sur : https://www.chambre-syndicale-sophrologie.fr/deontologie-sophrologie/
Article 8: Assurance
La Sophrologue est titulaire d’une police d’assurance en matière de responsabilité civile professionnelle, afin de couvrir les dommages directs, matériels ou immatériels, qu’il pourrait causer dans le cadre du présent Contrat.
Article 9: Litiges
En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, le tribunal compétent sera celui du lieu de domicile du sophrologue.